C’est la rentrée pour tout le monde ! Dans le cadre de plusieurs entretiens accordés aux médias (LCI, Quotidiens régionaux du groupe Ebra, etc.) lors de ces derniers jours, le ministre de l’Économie Bruno Le Maire est revenu sur ce qui représente peut-être l’enjeu économique le plus important de (et pour) cette présidence : l’innovation. Extrait.
« Notre pays doit rester une grande nation industrielle. Et la clé absolue, c’est l’innovation (…). Pour soutenir l’innovation, nous avons le Crédit Impôt Recherche, qui fonctionne. Il sera sanctuarisé. Je suis aussi prêt à ouvrir une réflexion sur son amélioration, voire son déplafonnement dans le respect de nos contraintes budgétaires, que chacun connaît.”
Ce déplafonnement peut-il intervenir dès 2018 ?
“Non. Mais nous ne devons écarter aucune piste qui permettrait de renforcer l’innovation dans notre économie. »
Chez LabOxy, nous retenons plusieurs choses de ces interventions
Tout d’abord, la “sanctuarisation” du Crédit Impôt Recherche. D’un point de vue purement économique, sanctuariser ce type d’aide fiscale revient à la valider définitivement, l’adouber, bref…la graver dans le marbre (ou presque, on reste dans la politique…). On vous l’avoue, on trouve que c’est une très bonne chose, on ne va pas s’en plaindre, et on est surtout content pour toutes les sociétés qui participent au développement de la France à travers leurs innovations et leur R&D. Pourquoi ? Car cela leur offre quelque chose de précieux : de la visibilité. Le CIR fonctionne et est efficace, et ce n’est même pas nous qui le disons !
Quid par contre de son “amélioration, voire son déplafonnement” ?
Peu d’infos pour le moment à ce sujet, si ce n’est que ce ne sera pas pour 2018. De plus, quand on parle de déplafonnement, parle t-on du fameux seuil de 100 M€ de dépenses éligibles au-delà duquel le taux du crédit impôt passe de 30 à 5 % ? Ou bien parle-t-on d’autres types de plafond qui pourraient concerner beaucoup plus d’entreprises susceptibles de booster encore plus leur R&D ? À suivre.
Chez LabOxy, on pense qu’une bonne amélioration du CIR consisterait à faire évoluer la régle de déduction des prestations de R&D réalisées pour des tiers en tant que sous-traitant agréé. On note une augmentation des entreprises qui abandonne leur agrément car la déduction du CA dans le CIR est trop impactante.
Une chose est sûre, après l’annonce début juillet des 10 milliards d’euros pour financer l’innovation, le Ministre de l’Economie confirme la volonté de faire de l’innovation un des principaux leviers de croissance et de développement en France dans les années futures.
Et chez LabOxy, nous sommes déjà prêts pour vous aider avec nos solutions en ligne, à tirer le meilleur parti de ces (nouvelles) mesures. Keep in touch !
Sources
http://www.ledauphine.com/economie-et-finance/2017/08/24/le-maire-des-de…
http://www.lci.fr/replay/replay-l-invite-de-24h-pujadas-l-info-en-questi…